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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERDANNET
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PROVALT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVALT
VERDANNET, SAS

Numéro de dépôt :
4348334
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/03/2027
PROVALT de VERDANNET

Présentation de la marque PROVALT

Déposée le 23 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERDANNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROVALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERDANNET domicilié(e) 28 Avenue du PARMELAN - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 480 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERDANNET, SAS domicilié(e) 28 Avenue du PARMELAN, BP 254 - 74007 - ANNECY cedex - France.

La marque PROVALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVALT arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

VERDANNET a également déposé les autres marques suivantes : BIOVALT


VERDANNET, SAS - 28 Avenue du PARMELAN - 74000 - ANNECY - France - SIREN 796480283


VERDANNET, SAS - 28 Avenue du PARMELAN, BP 254 - 74007 - ANNECY cedex - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

– huiles industrielles et graisses industrielles.

– produits vétérinaires.

– produits de l'agriculture et de l'aquaculture. Aliments pour les animaux.